Assemblée générale ordinaire et extraordinaire 2022 – Ordre du jour
SmartCoop – Société coopérative agréée entreprise sociale
Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour, les points soumis au vote ainsi que les documents à votre disposition.
Le texte intégral des résolutions qui se trouve sur la plateforme de vote
Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour
1. Remplacement de la dénomination SMartCoop par SmartCoop – Point pour décision
2. Sort des capitaux propres – Point pour décision
3. Adoption de nouveaux statuts mis en conformité avec les dispositions du Code des sociétés et des associations et insertion de la finalité coopérative et des valeurs de la société – Point pour décision
- Nouveaux statuts soumis au vote de l’AGE
- Statuts comparés (version 2017 et 2022)
- Le Règlement d’Ordre Intérieur de SmartCoop
- Révision des statuts de SmartCoop – Note explicative
4.Confirmation de l’adresse du siège de la société et du site internet – Point pour décision
5.Pouvoirs au notaire en vue de la coordination des statuts et aux fins d’effectuer le dépôt en vue de la publicité légale – Point pour décision
Pour répondre aux obligations légales et rendre officielles les décisions de cette assemblée générale
Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour
1.Approbation des rapports et comptes de l’exercice 2021
Examen des comptes 2021, du rapport d’activité, du rapport du réviseur d’entreprise, en vue de leur approbation et de donner décharge aux administrateur·trices de leur mandat de gestion.
- Rapport de gestion de SmartCoop
- Rapport de gestion de Smartbe
- Comptes annuels de SmartCoop
- Comptes annuels consolidés Smart Belgique
- Rapport consolidé du commissaire aux comptes
- Rapport du commissaire aux comptes pour SmartCoop
- Rapport spécial relatif à l’agrément comme “entreprise sociale”
- Rapport spécial relatif à l’agrément comme coopérative membre du CNC
- Rapport d’activité 2021 (pdf)
2. Affectation du résultat – Point pour décision
Les statuts de la coopérative prévoient la non-distribution des résultats et leurs affectations en réserve impartageable.
3. État du sociétariat et des capitaux propres – Point pour décision
La composition du sociétariat (catégories, nombre de parts, droits de vote…), du montant du capital social et de la valeur de la part au 31/12/2021.
4. Nomination d’un commissaire aux comptes – Point pour décision
L’assemblée générale des sociétaires est appelée à voter la nomination du commissaire aux comptes de la société.
5. Bilan d’un an de conseil d’administration – Point pour information
Présentation des temps forts de la vie du conseil d’administration en 2021.
6. Rapport du comité d’éthique – Point pour information
Présentation du rapport du comité d’éthique, instance consultative constituée à l’échelle du groupe Smart, qui veille à la cohérence entre les pratiques de la coopérative et les valeurs qu’elle affiche.
7. Validation de la cooptation de Marie-Françoise Wirix – Point pour décision
8. Renouvellement partiel du conseil d’administration – Point pour décision
Le conseil d’administration propose à l’assemblée générale des sociétaires de procéder à l’élection de nouveaux et nouvelles administrateur·trices.
9. Smart in Progress en 2022-2023 – Point pour information
L’année 2022-2023 a été consacrée à la fois à une évaluation, visibiliser ce que sont devenues les recommandations.
10. Désignation et pouvoirs pour les formalités – Point pour décision
Pour répondre aux obligations légales et rendre officielles les décisions de cette assemblée générale.
Des questions? letscoop@nullsmart.coop
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