Un seul auteur

L’auteur est la personne physique qui a créé l’œuvre. En cas de litige, l’auteur devra prouver qu’il est bien celui qui a créé l’œuvre.
L’auteur de l’œuvre est le bénéficiaire du droit d’auteur prévu par la loi.

Pour faciliter cette preuve, la loi présume que celui qui apparaît comme tel sur l’œuvre, du fait de la mention de son nom ou d’un sigle permettant de l’identifier est l’auteur de cette œuvre. Pour renverser cette présomption, il faudra prouver que cette personne n’est pas l’auteur de l’œuvre.

L’éditeur d’une œuvre anonyme ou pseudonyme est de même présumé, à l’égard des tiers, en être l’auteur.

Plusieurs auteurs

Lorsque plusieurs auteurs créent ensemble une œuvre, ils sont chacun auteur de l’œuvre. La loi régit la manière dont le droit d’auteur pourra être exercé sur l’œuvre de la manière suivante :

L’œuvre créée en collaboration forme une œuvre unique dont les parties ne peuvent être individualisées :

• l’exercice de ce droit est réglé par les conventions ;
• à défaut de conventions, aucun des auteurs ne peut l’exercer isolément. En cas de désaccord, le juge devra trancher. Toutefois, chacun des auteurs reste libre de poursuivre, en son nom et sans l’intervention des autres, l’atteinte qui serait portée au droit d’auteur par un tiers et de réclamer des dommages et intérêts pour sa part.

L’œuvre a été créée en collaboration mais les parties de l’œuvre peuvent être individualisées (on peut distinguer les apports créatifs de chacun) :

• l’exercice de ce droit pourra être réglé par convention ;
• à défaut, les auteurs ont le droit d’exploiter isolément leur contribution, pour autant que cette exploitation ne porte pas préjudice à l’œuvre commune mais ils ne pourront pas traiter de leurs œuvres avec des collaborateurs nouveaux.

Lorsqu’un auteur crée une œuvre à partir d’une œuvre préexistante, il doit obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre préexistante. Ce sera le cas, en cas d’adaptations musicales, de traductions, etc.

Pour les œuvres audiovisuelles

Pour les œuvres audiovisuelles, la loi définit les personnes qui doivent être considérées comme les auteurs de l’œuvre audiovisuelle :

Sont auteurs : le réalisateur principal et les personnes qui ont collaboré à l’œuvre.

Sont présumés avoir collaboré à l’œuvre (et donc présumés auteurs), sauf preuve du contraire : l’auteur du scénario, l’auteur de l’adaptation, l’auteur des textes, l’auteur graphique pour les œuvres d’animation ou les séquences d’animation d’œuvres audiovisuelles qui représentent une part importante de cette œuvre, l’auteur des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l’œuvre.

Si l’œuvre se base sur une œuvre préexistante (adaptation d’un livre par exemple), les auteurs de l’œuvre préexistante sont assimilés aux auteurs de l’œuvre audiovisuelle si leur contribution y est utilisée.