Pour chaque type de prestations (C4 mentionnant un horaire, temps plein, temps partiel, sans horaire, au cachet…), l’ONEm applique une règle de calcul spécifique.

Si votre parcours professionnel comprend des engagements de natures différentes, l’ONEm appliquera la règle adéquate pour chaque C4 et additionnera le nombre de jours obtenus (jours effectifs + équivalent-jours).

Les différentes règles applicables en fonction du type de prestations:

L’artiste est engagé « à l’année » ou « à la saison »

Les règles ordinaires de calcul sont d’application:

• pour une occupation interrompue à temps plein (au moins 35 heures par semaine)d’un trimestre complet, 78 jours de travail sont pris en considération
• pour une occupation à temps plein qui n’est pas ininterrompue (mois incomplets), le nombre de jours de travail pris en considération est égal au nombre de jours de travail effectués pendant l’occupation, multiplié par 6, et divisé par le nombre de jours de travail hebdomadaire moyen.

Exemple: un travailleur effectue des prestations à temps plein du 03/05/2012 au 13/06/2012, dans un régime hebdomadaire moyen de 5 jours de travail, soit un total de 30 jours de travail. Pour cette période de travail, l’ONEM prendra en considération : (30 jours x 6) / 5 = 36 jours.

Pour les périodes de travail à temps partiel, le nombre de jours de travail pris en consédiration est égal au nombre d’heures de travail effectués, pendant l’occupation, multiplié par 6, et divisé par le nombre hebdomadaire moyen d’heures de travail à temps plein pour la même fonction.

Exemple: un travailleur effectue des prestations du 04/05/2012 au 29/06/2012, à raison de 19 heures par semaine, soit un total de 8 semaines x 19 heures = 152 heures de travail. L’horaire à temps plein prévu pour cette occupation correspond à 38 heures par semaine. Pour cette période de travail, l’ONEM prendra en considération : (152 heures x 6) / 38 = 24 jours.

Le nombre de jours de travail ainsi obtenu ne peut dépasser 78 par trimestre.

L’artiste est engagé dans des contrats de courte durée rémunérés « au cachet ». La règle du cachet est d’application pour les artistes de spectacle (interprètes et créateurs) et les musiciens.

La rémunération brute que vous avez perçue au sein de tels contrats est divisée par le salaire de référence journalier brut de l’artiste (forfait journalier) de 39,21€. Le résultat est converti en équivalents-jours et peut dépasser 78 jours par trimestre.

Les règles générales sont d’application pour les artistes créateurs hors spectacle et les techniciens du spectacle, même lorsqu’ils prestent « au cachet ».